MENTIONS LÉGALES

SARL JM Cycles
6 rue Rouget de Lisle
71300 MONTCEAU-LES-MINES

RCS : 818 054 959
SIRET : 818 054 959 00015
TVA Intracommunautaire : FR 93 818 054 959

SARL au capital social de 2500€

Responsable de publication : Jason LECAT
Webmaster : Charline FAVRICHON

Propriété intellectuelle : La dénomination « JM Cycles » et son logo représentés sur ce site, sont la propriété exclusive de la société JM Cycles. Toute utilisation, reproduction et/ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable de la société JM Cycles serait susceptible d'en constituer la contrefaçon, au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Société JM Cycles est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la Société JM Cycles.
Les dessins, photographies, images, textes, vidéos et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas propriété de la société JM Cycles ou de tiers ayant autorisé limitativement la Société JM Cycles à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Toute personne consultant ce site est réputée avoir acceptée sans réserve les présentes conditions : Tout visiteur du site accepte que tout ce qui est présenté sur le site est protégé par le droit d'auteur et/ou tout autre droit de propriété industrielle. L'utilisateur accepte que de tels droits ne peuvent être utilisés sans permission écrite de la société JM Cycles. La Société JM Cycles ne garantit pas le contenu des informations présentées sur des sites tiers présentant un lien sur son site internet, et n'assume aucune responsabilité en cas d'erreur ou omission dans la teneur de ces sites.

Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France